Protection des mineurs en ACM

Cadre sanitaire en ACM.
L’organisateur d’un ACM doit permettre aux enfants qui lui sont confiés, de bénéficier de loisirs éducatifs de qualité, dans des conditions optimales de sécurité.

Memento instructions et recommandations

Mise à jour : mars 2024

Ce document permet de répondre aux principales interrogations des organisateurs et directeurs d’ACM, concernant la protection des mineurs, et la qualité éducative de leurs structures

Inclusion / handicap

Mise à jour : mars 2024

Recommandations pour l’accueil des mineurs en situation de handicap en accueils collectifs de mineurs

Gestion du risque

Mise à jour : août 2024

Vigilance attentats, plan particulier de mise en sûreté, vague de chaleur, transport en commun, déclaration de sortie, baignade en ACM

Protection des mineurs

Mise à jour : mars 2024

lutte contre le harcèlement, le cyber-harcèlement ; prévention des violences sexistes et sexuelles.

Locaux

Mise à jour : mars 2024

Déclaration d'un local hébergeant des mineurs, déclaration d'un local sans hébergement, demande de visite PMI.

Santé

Mise à jour : mars 2024

Obligation de vaccination, trousse de premiers secours.

Qualifications

Liste des diplômes donnant l'équivalence BAFD/BAFA

Grille de visite en ACM

Rapport de contrôle d'un accueil collectif de mineurs

Accident grave ACM

Mise à jour : juin 2024

Signalement d'événement grave lors d'un accueil collectif de mineurs

Recherchez par mot-clés