Nouveau plan « 5000 équipements – Génération 2024 »

L’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024, alors que la promotion de l’activité physique et sportive sera la Grande Cause Nationale 2024, est l’occasion de renforcer les investissements sportifs, pour contribuer à développer la pratique des Français et bâtir une « Nation sportive ». C’est dans ce contexte que le Président de la République a annoncé, le 5 septembre 2023, le déploiement du plan « 5000 équipements – Génération 2024 ».

Ce nouveau plan s’inscrit dans le prolongement du Plan 5000 terrains de sport (2022-2023) qui a connu un grand succès qualitatif et quantitatif avec le financement de plus de 5500 terrains de sport à fin 2023, répartis sur le territoire français, et dans la continuité des politiques publiques nouvelles et ambitieuses destinées à développer les activités physiques et sportives du public scolaire : 30 minutes d’Activité Physique Quotidienne (APQ) et 2h de sport supplémentaires pour les collégiens.

Le Plan 5000 équipements – Génération 2024 sera ainsi déployé selon 3 axes qui devront renforcer le lien avec le milieu scolaire. Il permettra de poursuivre le développement des équipements de proximité (axe 1) et de renforcer le soutien aux équipements dits structurants (axe 3) situés dans ou à proximité d’établissements scolaires, ainsi que de compléter le dispositif par l’intensification de l’activité physique et sportive en milieu scolaire avec l’aménagement de cours d’écoles (écoles primaires, secondaires et universités) « actives et sportives » (axe 2).

FINANCEMENTS

Pour la campagne 2024, part équipements en Bourgogne Franche-Comté (cf. note de service 2024-Plan5000 G2024-ES-01)

1/ Un axe 1 dédié aux équipements sportifs de proximité

Le programme triennal d’investissement en faveur du développement d’équipements sportifs de proximité vise à financer 3000 équipements sportifs de proximité d’ici 2026.

• 23 900 000 € gérés au niveau national pour le financement de projets d'équipements de proximité portés par des fédérations agréées par le ministère des sports et leurs structures déconcentrées (ligues régionales et comités départementaux), des associations nationales à vocation sportive ou par des régions et des départements.

• 24 149 800 € alloués aux délégués territoriaux de l’Agence dont 996 009 € pour la région Bourgogne Franche-Comté pour l’attribution d’un financement, après examen en commission permanente CRdS, à des projets portés par des collectivités ou des associations à vocation sportive.

2/ Un axe 2 dédié aux cours d'écoles actives et sportives

• 10 000 000 € alloués aux délégués territoriaux de l’Agence dont 393 750 € pour la région Bourgogne Franche-Comté pour le financement, après examen des conférences des financeurs du Sport, d’aménagements de cours d’écoles (écoles primaires, secondaires et universités).

-    par du design actif sportif permettant de les personnaliser et de les rendre plus attractives
-    par l’acquisition d’équipements ou matériels sportifs permettant une activité physique quotidienne dans les cours d’écoles.

3/ Un axe 3 dédié aux équipements sportifs structurants de niveau local (dont les piscines) et matériels lourds pour la pratique fédérale

• 39 500 000 € alloués aux délégués territoriaux de l’Agence dont 1 555 313 € pour la région Bourgogne Franche-Comté dédiés au financement de la construction et de la rénovation d'équipements sportifs structurants en territoires carencés et l'acquisition de matériels lourds destinés à la pratique sportive fédérale.

Soit une enveloppe régionale de 2 945 072 € pour la région Bourgogne Franche-Comté

Documents utiles

Infrasport
https://infrasport.agencedusport.fr/

Calendrier régionaux 2024

Concernant les crédits gérés au niveau national, l'instruction des demandes de subvention sera effectuée par l'Agence nationale du sport :

• Les demandes de subvention des crédits gérés au niveau national sont déposées directement par les porteurs de projets sur la plateforme InfraSport de l’Agence nationale du Sport d’ici au 30 septembre 2024 au plus tard.
• Concernant les crédits alloués au délégué territorial de l'Agence en Bourgogne Franche-Comté, l'instruction des demandes de subvention sera effectuée en services déconcentrés. Les projets seront à déposer sur la plateforme InfraSport de l’Agence nationale du Sport d’ici au 1er juin 2024 au plus tard.